Politique de confidentialité

1) Informations relatives à la collecte de données à caractère personnel et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous sommes ravis de votre visite sur notre site web et vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Dans les pages suivantes, nous vous informons sur le traitement de vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre site web. Les données à caractère personnel désignent toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), est HCL Fasteners s.r.o., Unité A02, U Špejcharu 606, 252 67 Tuchoměřice, République tchèque, Tél. : +420 776 479 955, e-mail : sales@hcl-clamping.eu. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lorsque vous visitez notre site web

2.1 Lorsque vous utilisez notre site web à des fins purement informatives, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous communiquez pas d'informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet à notre serveur (ce que l'on appelle les « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous visitez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous permettre de consulter le site :

  • Le site web que nous avons consulté
  • Date et heure au moment de l'accès
  • Volume de données envoyées en octets
  • Source ou lien à partir duquel vous êtes arrivé sur cette page
  • Navigateur utilisé
  • Système d'exploitation utilisé
  • Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement des données est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne seront ni transmises à des tiers ni utilisées à d'autres fins. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux du serveur s'il existe des indices concrets d'une utilisation illicite.

2.2 Ce site web utilise le protocole de cryptage SSL ou TLS pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission des données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par exemple, les commandes ou les demandes adressées au responsable du traitement). Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée grâce à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.

3) Hébergement et réseau de diffusion de contenu

3.1 Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage du contenu des pages, nous utilisons le système du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150, rue Elgin, Ottawa (Ontario) K2P 1L4, Canada

Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur les serveurs du fournisseur. Nous avons conclu un accord de sous-traitance avec ce dernier, garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute divulgation non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau adéquat de protection des données est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.2 Cloudflare

Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu proposé par le fournisseur suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis

Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux, tels que des graphiques, du contenu de pages ou des scripts, via un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Ce traitement est effectué afin de protéger notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu un accord de sous-traitance avec le prestataire, garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute divulgation non autorisée à des tiers.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect des normes européennes en matière de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.3 Google Cloud CDN

Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu proposé par le fournisseur suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

Les données peuvent également être transmises à : Google LLC, États-Unis

Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux, tels que des graphiques, du contenu de pages ou des scripts, via un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Ce traitement est effectué afin de protéger notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu un accord de sous-traitance avec le prestataire, garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute divulgation non autorisée à des tiers.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Afin de rendre votre visite sur notre site web plus agréable et de vous permettre d'utiliser certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre appareil. Dans certains cas, ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (ce que l'on appelle des « cookies de session ») ; dans d'autres cas, ils restent plus longtemps sur votre appareil et permettent d'enregistrer les paramètres de la page (ce que l'on appelle des « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Si des données à caractère personnel sont également traitées par des cookies individuels que nous avons installés, ce traitement est effectué soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD pour l'exécution du contrat, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD afin de préserver nos intérêts légitimes à garantir le meilleur fonctionnement possible du site web ainsi qu’une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à pouvoir décider au cas par cas de les accepter ou de refuser leur installation, que ce soit dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que certaines fonctionnalités de notre site web pourraient être limitées si vous n'acceptez pas les cookies.

5) Nous contacter

5.1 Tawk.to

Ce site web utilise un système de chat en direct proposé par le fournisseur suivant : tawk.to inc, 187 East Warm Springs Rd, SB298 Las Vegas, NV, 89119, États-Unis

Le traitement des données à caractère personnel transmises via le chat s'effectue soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, dans la mesure où cela est nécessaire à la conclusion ou à l'exécution du contrat, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à assurer une assistance efficace aux visiteurs de notre site. Sauf disposition légale contraire, vos données transmises seront supprimées une fois que les faits en cause auront été définitivement clarifiés. En outre, des informations supplémentaires peuvent être collectées et analysées à l'aide de cookies dans le but de créer des profils d'utilisateurs pseudonymisés.

Toutefois, ces informations ne seront pas utilisées pour vous identifier personnellement et ne seront pas recoupées avec d'autres ensembles de données. Dans la mesure où ces informations comportent une référence personnelle, leur traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à l'analyse statistique du comportement des utilisateurs à des fins d'optimisation.

Vous pouvez empêcher l'installation de cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Toutefois, le fonctionnement de notre site web pourrait s'en trouver limité dans ce cas. Vous pouvez à tout moment vous opposer, avec effet pour l'avenir, à la collecte et à la conservation de données dans le but de créer un profil d'utilisateur pseudonymisé.

Nous avons conclu un accord de traitement des commandes avec le prestataire, garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute divulgation non autorisée à des tiers.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

5.2 WhatsApp Business

Nous offrons aux visiteurs de notre site web la possibilité de nous contacter via le service WhatsApp de WhatsApp Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande. À cette fin, nous utilisons la « version professionnelle » de WhatsApp.

Si vous nous contactez via WhatsApp dans le cadre d'une transaction commerciale spécifique (par exemple, une commande passée), nous enregistrerons et utiliserons le numéro de téléphone mobile que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que, le cas échéant, votre prénom et votre nom, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, afin de traiter et de répondre à votre demande. Sur la même base juridique, nous vous demanderons, via WhatsApp, de nous fournir des données supplémentaires (numéro de commande, numéro de client, adresse ou adresse e-mail), si nécessaire, afin de pouvoir attribuer votre demande à une transaction spécifique.

Si vous utilisez notre contact WhatsApp pour des demandes d'informations générales (par exemple concernant notre gamme de services, nos disponibilités ou notre site web), nous enregistrerons et utiliserons le numéro de téléphone mobile que vous utilisez sur WhatsApp ainsi que, si vous les avez fournis, vos nom et prénom, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à fournir de manière efficace et rapide les informations demandées.

Vos données ne seront utilisées que pour répondre à votre demande via WhatsApp. Elles ne seront pas transmises à des tiers.

Veuillez noter que WhatsApp Business accède au répertoire de l'appareil mobile que nous utilisons à cette fin et transfère automatiquement les numéros de téléphone enregistrés dans ce répertoire vers un serveur de la société mère Meta Platforms Inc., située aux États-Unis. Pour gérer notre compte WhatsApp Business, nous utilisons un appareil mobile dont le répertoire ne contient que les coordonnées WhatsApp des utilisateurs qui nous ont également contactés via WhatsApp.

Cela garantit que chaque personne dont les coordonnées WhatsApp sont enregistrées dans notre répertoire a déjà consenti à la transmission de son numéro de téléphone WhatsApp à partir des répertoires de ses contacts de chat, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, lorsqu'elle a utilisé l'application pour la première fois sur son appareil en acceptant les conditions d'utilisation de WhatsApp. La transmission des données des utilisateurs qui n'utilisent pas WhatsApp et/ou qui ne nous ont pas contactés via WhatsApp est donc exclue.

Pour connaître les finalités et la portée de la collecte de données, ainsi que le traitement et l'utilisation ultérieurs de ces données par WhatsApp, et pour en savoir plus sur vos droits et les options de paramétrage permettant de protéger votre vie privée, veuillez consulter les informations relatives à la protection des données de WhatsApp : https://www.whatsapp.com/mentions légales/?eea=1#politique-de-confidentialité

Dans le cadre du traitement susmentionné, des données peuvent être transférées vers des serveurs de Meta Platforms Inc. situés aux États-Unis.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

5.3 Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont collectées. Les données collectées via le formulaire de contact sont indiquées dans le formulaire concerné. Ces données sont enregistrées et utilisées exclusivement dans le but de répondre à votre demande ou d'établir un contact, ainsi que pour la gestion technique qui y est associée.

La base juridique du traitement des données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise à conclure un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données seront supprimées après le traitement définitif de votre demande ; tel est le cas s'il ressort des circonstances que les faits en question ont été définitivement clarifiés, pour autant qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client et dans le cadre de l'exécution du contrat

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, les données à caractère personnel continueront d'être collectées et traitées dans la mesure où cela s'avère nécessaire dans chaque cas si vous nous communiquez ces données lors de l'ouverture d'un compte client. Les données requises pour l'ouverture d'un compte figurent dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web. La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée en envoyant un message à l'adresse du responsable du traitement indiquée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, à condition que tous les contrats conclus par son intermédiaire aient été entièrement traités, qu'aucun délai de conservation légal ne s'y oppose et qu'il n'existe aucun intérêt légitime de notre part à poursuivre leur conservation.

7) Utilisation des données des clients à des fins de publicité directe

7.1 Abonnez-vous à notre newsletter

Si vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous enverrons régulièrement des informations sur nos offres. La seule donnée obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La communication d'autres données est facultative et servira à vous adresser personnellement. Nous utilisons la procédure dite de « double opt-in » pour l'envoi de la newsletter. Cela signifie que nous ne vous enverrons une newsletter par e-mail qu'une fois que vous aurez expressément confirmé votre consentement à la réception de newsletters. Nous vous enverrons alors un e-mail de confirmation vous demandant de confirmer que vous souhaitez recevoir la newsletter à l'avenir en cliquant sur un lien prévu à cet effet.

En cliquant sur le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Lorsque vous vous inscrivez à la newsletter, nous enregistrons votre adresse IP fournie par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI), ainsi que la date et l'heure de votre inscription, afin de pouvoir retracer ultérieurement toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de votre inscription à la newsletter sont utilisées exclusivement à des fins promotionnelles par le biais de la newsletter. Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment via le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message correspondant à la personne responsable mentionnée au début. Après votre désabonnement, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion de la newsletter, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données, ou si nous nous réservons le droit d'une utilisation plus étendue de vos données, autorisée par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

7.2 Rappels de panier par e-mail

Si vous annulez votre achat chez nous avant d'avoir finalisé votre commande, vous avez la possibilité de recevoir un rappel du contenu de votre panier par e-mail.

La seule information obligatoire pour l'envoi de ce rappel est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et peut servir à vous adresser un message personnalisé. Nous utilisons la procédure dite de « double opt-in » pour l'envoi d'e-mails, ce qui garantit que vous ne recevrez de notification qu'après avoir expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail que vous avez fournie.

En cliquant sur le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD afin de vous envoyer un rappel concernant votre panier. Nous enregistrons votre adresse IP fournie par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de votre inscription afin de pouvoir retracer ultérieurement toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lorsque vous vous inscrivez à notre service de notification par e-mail sont utilisées strictement aux fins prévues.

Vous pouvez vous désabonner à tout moment des rappels concernant votre panier en envoyant un message à cet effet à la personne responsable mentionnée ci-dessus. Une fois désabonné, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion créée à cet effet, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons le droit d'utiliser ces données de toute autre manière autorisée par la loi et dont nous vous informons dans la présente déclaration.

8) Traitement des données aux fins du traitement des commandes

8.1 Dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons seront transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD.

Si nous sommes tenus de vous fournir des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques en vertu d'un contrat correspondant, nous traiterons les coordonnées (nom, adresse, adresse e-mail) que vous nous avez fournies lors de la commande afin de vous informer personnellement, par des moyens de communication appropriés (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans les délais légaux, dans le cadre de notre obligation légale d'information prévue à l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD. Vos coordonnées seront utilisées strictement dans le but de vous informer des mises à jour que nous vous devons et ne seront traitées par nos soins à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour la communication des informations en question.

Afin de traiter votre commande, nous collaborons également avec les prestataires de services suivants, qui nous assistent, en tout ou en partie, dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires de services conformément aux informations suivantes.

8.2 Transmission de données à caractère personnel aux prestataires de services d'expédition

- DHL Express

Nous faisons appel au prestataire suivant pour nos services de transport : DHL Express Germany GmbH, Heinrich-Brüning-Str. 5, 53113 Bonn, Allemagne

Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD avant la livraison des marchandises, afin de convenir d'une date de livraison ou de vous informer de la livraison, si vous avez donné votre consentement explicite lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison aux fins de la livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, la coordination préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.

Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir auprès du responsable susmentionné ou auprès du prestataire.

8.3 Recours à des prestataires de services de paiement

- PayPal

Les modes de paiement en ligne proposés par le prestataire suivant sont disponibles sur ce site web : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Si vous choisissez un mode de paiement proposé par le prestataire pour lequel vous effectuez un paiement anticipé, les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande (notamment le nom, l'adresse, les coordonnées bancaires et les informations relatives à la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction), ainsi que les informations concernant le contenu de votre commande, seront transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, vos données ne seront transmises qu'aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin.

Lorsque vous sélectionnez un mode de paiement proposé par le prestataire et que celui-ci effectue des paiements anticipés, il vous sera également demandé de fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, ainsi que, le cas échéant, des informations sur d'autres moyens de paiement) au cours du processus de commande.

Afin de préserver notre intérêt légitime à évaluer la solvabilité de nos clients, nous transmettons ces données au prestataire aux fins d'une vérification de solvabilité, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Sur la base des données à caractère personnel que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, l'historique des paiements), le prestataire vérifie si l'option de paiement que vous avez choisie peut être accordée au regard des risques de paiement et/ou de créances irrécouvrables.

Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où ces scores sont inclus dans les résultats du rapport de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul de ces scores tient compte, entre autres, des données d'adresse.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en contactant le prestataire. Toutefois, le prestataire peut néanmoins être autorisé à traiter vos données à caractère personnel si cela s'avère nécessaire pour le traitement contractuel des paiements.
- Shopify Payments

Les modes de paiement en ligne proposés par le prestataire suivant sont disponibles sur ce site web : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Si vous choisissez un mode de paiement proposé par le prestataire pour lequel vous effectuez un paiement anticipé (par exemple, un paiement par carte de crédit), les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande (notamment le nom, l'adresse, les coordonnées bancaires et les informations relatives à la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction), ainsi que les informations concernant le contenu de votre commande, seront transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, vos données ne seront transmises qu'aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin.

9) Services d'analyse Web

9.1 Google Analytics (Universal)

Ce site web utilise Google Analytics (Universal), un service d'analyse web fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »).

Google Analytics (Universal) utilise des « cookies », qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, afin d'aider le site web à analyser la manière dont les utilisateurs utilisent le site. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web (y compris l'adresse IP abrégée) sont généralement transmises à un serveur de Google et y sont stockées ; elles peuvent également être transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.

Ce site web utilise exclusivement Google Analytics (Universal) avec l'extension « _anonymizeIp() », qui garantit l'anonymisation de l'adresse IP en la raccourcissant et exclut toute possibilité de référence personnelle directe. Grâce à cette extension, votre adresse IP sera raccourcie par Google avant même d'atteindre les États membres de l'Union européenne ou les autres États signataires de l'Accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google LLC. aux États-Unis et y sera raccourcie.

Pour notre compte, Google utilisera ces informations pour analyser votre utilisation du site web, établir des rapports sur les activités du site et nous fournir d'autres services liés à l'utilisation du site web et d'Internet. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google (Universal) Analytics n'est pas associée à d'autres données détenues par Google.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies Google Analytics destinés à collecter des informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics ne sera pas utilisé lors de votre visite sur notre site web.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait de consentement, veuillez désactiver ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.

Nous avons conclu un accord de sous-traitance avec Google, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute divulgation non autorisée à des tiers.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect des normes européennes en matière de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Pour plus d'informations sur Google Analytics (Universal), veuillez cliquer ici : https://policies.google.com/confidentialité?hl=fr&gl=fr et https://business.safety.google/confidentialité/

Données démographiques
Grâce à une fonctionnalité spéciale appelée « Démographie », Google Analytics permet également de compiler des statistiques fournissant des informations sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site, sur la base d'une analyse de la publicité ciblée par centres d'intérêt et en utilisant des informations provenant de tiers. Cela permet de définir et de différencier les groupes d'utilisateurs du site web en vue de mettre en place des mesures marketing adaptées à chaque groupe cible. Toutefois, les ensembles de données collectés via la fonctionnalité « Démographie » ne peuvent pas être attribués à une personne en particulier.
Vous trouverez ici des informations détaillées sur les opérations de traitement mises en place et sur la manière dont Google traite les données collectées sur les sites web : https://policies.google.com/technologies/sites-partenaires?hl=fr

Google Signals
Sur ce site web, le service « Google Signals » peut également être utilisé en complément de Google Analytics. Grâce à Google Signals, Google peut générer des rapports multi-appareils (ce que l'on appelle le « suivi multi-appareils »). Si vous avez activé les « annonces personnalisées » dans les paramètres de votre compte Google et que vous avez associé vos appareils connectés à Internet à votre compte Google, Google peut analyser le comportement des utilisateurs sur l’ensemble de leurs appareils et créer des modèles de base de données à partir de ces données, à condition que vous ayez donné votre consentement à l’utilisation de Google Analytics conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD (voir ci-dessus). Les identifiants de connexion et les types d'appareils de tous les visiteurs de la page qui étaient connectés à un compte Google et ont effectué une conversion sont pris en compte. Les données indiquent, entre autres, sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel appareil la conversion associée a eu lieu. Dans la mesure où Google Signals est utilisé, nous ne recevons aucune donnée à caractère personnel de la part de Google, mais uniquement des statistiques compilées sur la base de Google Signals. Vous avez la possibilité de désactiver la fonction « publicités personnalisées » dans les paramètres de votre compte Google et ainsi de désactiver l'analyse multi-appareils. Pour ce faire, veuillez suivre les instructions figurant sur cette page : https://support.google.com/publicités/réponse/2662922?hl=de
Pour plus d'informations, veuillez consulter le lien suivant : https://support.google.com/analyses/réponse/7532985?hl=de

Identifiants
En complément de Google Analytics, la fonction « UserIDs » peut également être utilisée sur ce site web. En attribuant des identifiants utilisateur individuels, nous permettons à Google de générer des rapports multi-appareils (ce que l'on appelle le « suivi multi-appareils »). Cela signifie que votre comportement d'utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils si vous avez donné votre consentement correspondant à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site web et si vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux à l'aide de vos identifiants de connexion. Les données ainsi collectées indiquent, entre autres, sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une publicité et sur quel appareil la conversion correspondante a eu lieu.

9.2 Google Analytics 4

Ce site web utilise Google Analytics 4, un service fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d'analyser l'utilisation des sites web.

Lors de l'utilisation de Google Analytics 4, des « cookies » sont utilisés par défaut. Les cookies sont des fichiers texte enregistrés sur votre terminal et qui permettent d'analyser votre utilisation d'un site web. Les informations collectées par les cookies concernant votre utilisation du site web (y compris l'adresse IP transmise par votre terminal, raccourcie des derniers chiffres, voir ci-dessous) sont généralement transmises à un serveur de Google, où elles sont stockées et traitées. Cela peut également entraîner la transmission d'informations vers les serveurs de Google LLC, une société basée aux États-Unis, où ces informations sont traitées ultérieurement.

Lorsque vous utilisez Google Analytics 4, l'adresse IP transmise par votre terminal lorsque vous consultez le site web est, par défaut et de manière automatique, toujours collectée et traitée uniquement sous forme anonymisée, de sorte qu'il est impossible d'établir un lien direct entre les informations collectées et une personne spécifique. Cette anonymisation automatique est effectuée par Google au sein des États membres de l'Union européenne (UE) ou d'autres États signataires de l'Accord sur l'Espace économique européen (EEE) en raccourcissant l'adresse IP transmise par votre terminal en supprimant les derniers chiffres.

Pour notre compte, Google utilise ces informations ainsi que d'autres données pour analyser votre utilisation du site web, établir des rapports sur vos activités sur le site ou votre comportement d'utilisation, et nous fournir d'autres services liés à votre utilisation du site web et à votre navigation sur Internet. Dans ce contexte, l'adresse IP transmise et raccourcie par votre terminal dans le cadre de Google Analytics 4 ne sera pas fusionnée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 seront conservées pendant 2 mois, puis supprimées.

Google Analytics 4 permet également de générer des statistiques contenant des informations sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des utilisateurs du site web, sur la base d'une analyse de la publicité ciblée par centres d'intérêt et en intégrant des données provenant de tiers via une fonction spéciale appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet d'identifier et de distinguer différents groupes d'utilisateurs du site web dans le but de cibler des mesures marketing. Toutefois, les données collectées via la fonction « caractéristiques démographiques » ne peuvent être attribuées à une personne spécifique et ne vous concernent donc pas personnellement. Ces données collectées via la fonction « caractéristiques démographiques » sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies Google Analytics destinés à l'enregistrement et à la lecture d'informations sur l'appareil que vous utilisez pour consulter le site web, n'auront lieu que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Sans votre consentement, Google Analytics 4 ne sera pas utilisé lors de votre consultation du site web.

Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir. Pour exercer ce droit de retrait, veuillez désactiver ce service via l'« outil de consentement aux cookies » disponible sur le site web.

Google Signals
Sur ce site web, le service « Google Signals » peut également être utilisé en complément de Google Analytics 4. Grâce à Google Signals, Google peut générer des rapports multi-appareils (ce que l'on appelle le « suivi multi-appareils »). Si vous avez activé les « publicités personnalisées » dans les paramètres de votre compte Google et que vous avez associé vos appareils connectés à Internet à votre compte Google, Google peut analyser le comportement des utilisateurs sur l'ensemble de leurs appareils et créer des modèles de base de données à partir de ces données, à condition que vous ayez donné votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD (voir ci-dessus). Les identifiants de connexion et les types d'appareils de tous les visiteurs de la page qui étaient connectés à un compte Google et ont effectué une conversion sont pris en compte. Les données indiquent, entre autres, sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel appareil la conversion associée a eu lieu. Dans la mesure où Google Signals est utilisé, nous ne recevons aucune donnée à caractère personnel de la part de Google, mais uniquement des statistiques compilées sur la base de Google Signals. Vous avez la possibilité de désactiver la fonction « publicités personnalisées » dans les paramètres de votre compte Google et ainsi de désactiver l'analyse multi-appareils. Pour ce faire, suivez les instructions sur cette page : https://support.google.com/publicités/réponse/2662922?hl=de
Pour plus d'informations, veuillez consulter le lien suivant : https://support.google.com/analyses/réponse/7532985?hl=de

Identifiants d'utilisateur
En tant qu'extension de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut également être utilisée sur ce site web. En attribuant des identifiants UserID individuels, nous permettons à Google de générer des rapports multi-appareils (ce que l'on appelle le « suivi multi-appareils »). Cela signifie que votre comportement d'utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils si vous avez donné votre consentement correspondant à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site web et si vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux à l'aide de vos identifiants de connexion. Les données ainsi collectées indiquent, entre autres, sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une publicité et sur quel appareil la conversion correspondante a eu lieu.

Collecte des données fournies par les utilisateurs
Afin d'améliorer les résultats d'analyse pour les utilisateurs dont nous avons reçu les coordonnées dans le cadre de relations commerciales ou de nature similaire, nous utilisons la fonction « Collecte des données fournies par les utilisateurs ».
Sous réserve de votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons par voie électronique à Google, dans le cadre de cette fonctionnalité, un ou plusieurs fichiers contenant des données clients agrégées (principalement des adresses e-mail et des numéros de téléphone). Google n'a pas accès aux données en clair, mais crypte automatiquement les informations contenues dans les fichiers clients lors du processus de transmission à l'aide d'un algorithme spécial. Les informations cryptées ne peuvent ensuite être utilisées par Google que pour les attribuer aux comptes Google existants que les personnes concernées ont créés.
Ce traitement sert à affiner les données de mesure, améliore la traçabilité des utilisateurs sur plusieurs appareils et permet d'intégrer les résultats d'analyse dans les fonctions de personnalisation publicitaire et de suivi des conversions de Google Ads.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir. Vous trouverez ici de plus amples informations sur les pratiques de Google en matière de confidentialité concernant la transmission des données clients : https://support.google.com/google-ads/réponse/6334160?hl=de&ref_topic=10550182

Nous avons conclu avec Google un accord dit de traitement des données concernant notre utilisation de Google Analytics 4, en vertu duquel Google s'engage à protéger les données des utilisateurs de notre site web et à ne pas les transmettre à des tiers.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect des normes européennes en matière de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Vous trouverez ici de plus amples informations juridiques concernant Google Analytics 4 : https://policies.google.com/confidentialité?hl=fr et https://business.safety.google/confidentialité/

Vous trouverez ici des informations détaillées sur le traitement des données déclenché par Google Analytics 4 et sur la manière dont Google traite les données provenant des sites web : https://policies.google.com/technologies/sites-partenaires

10) Fonctionnalités du site

10.1 Vidéos YouTube

Ce site web utilise des plugins pour afficher et lire des vidéos provenant du fournisseur suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5, Irlande

Les données peuvent également être transmises à : Google LLC., États-Unis.

Lorsque vous consultez une page de notre site web contenant un tel plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur afin de charger le plugin. Cela implique que certaines informations, notamment votre adresse IP, soient transmises au fournisseur.

Si la lecture des vidéos intégrées est lancée via le plugin, le fournisseur utilise également des cookies pour collecter des informations sur le comportement des utilisateurs, établir des statistiques de lecture et prévenir les abus.

Si vous êtes connecté à un compte utilisateur géré par le fournisseur lors de votre visite sur le site, vos données seront directement associées à votre compte lorsque vous cliquerez sur une vidéo. Si vous ne souhaitez pas que vos données soient associées à votre compte, vous devez vous déconnecter avant de cliquer sur le bouton de lecture.

Tous les traitements susmentionnés, en particulier l'installation de cookies destinés à lire des informations sur le terminal utilisé, n'ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en désactivant ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10.2 Google Maps

Notre site web utilise Google Maps (API) de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »). Google Maps est un service web permettant d'afficher des cartes interactives (de pays) afin de présenter visuellement des informations géographiques. L'utilisation de ce service vous permettra de localiser notre site et vous aidera à nous trouver plus facilement.

Lorsque vous accédez aux sous-pages contenant la carte Google Maps, des informations relatives à votre utilisation de notre site web (telles que votre adresse IP) sont transmises à Google et stockées par celui-ci sur ses serveurs. Lors de l'utilisation de Google Maps, des données à caractère personnel peuvent également être transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis. Cela vaut que vous soyez connecté à un compte utilisateur Google ou qu'aucun compte utilisateur n'existe. Si vous êtes connecté à Google, vos informations seront directement associées à votre compte. Si vous ne souhaitez pas que ces informations soient associées à votre profil Google, vous devez vous déconnecter avant d'activer le bouton. Google enregistre vos données (même pour les utilisateurs non connectés) sous forme de profils d'utilisation et les analyse. Cette analyse s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base des intérêts légitimes de Google en matière d'insertion de publicités personnalisées, d'études de marché et/ou de conception de son site web en fonction de la demande. Vous disposez d'un droit d'opposition à la création de ces profils d'utilisateur. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous devez contacter Google.

Si vous ne souhaitez pas que vos données soient transmises à Google dans le cadre de l'utilisation de Google Maps, vous pouvez désactiver complètement le service Web Google Maps en désactivant l'application JavaScript dans votre navigateur. Dans ce cas, ni Google Maps ni l'affichage des cartes sur ce site Web ne pourront être utilisés.

Les conditions d'utilisation de Google sont disponibles à l'adresse suivante : https://policies.google.com/conditions?hl=fr. Les conditions d'utilisation supplémentaires sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.google.com/intl/fr-FR/aide/terms_maps.html.
Vous trouverez des informations détaillées sur la protection des données dans le cadre de l'utilisation de Google Maps sur le site Web de Google (« Politique de confidentialité de Google ») à l'adresse suivante : https://policies.google.com/confidentialité?hl=fr.

Dans la mesure où la loi l'exige, nous avons obtenu votre consentement au traitement de vos données tel que décrit ci-dessus, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de révocation, veuillez suivre la procédure décrite ci-dessus pour introduire une opposition.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Pour plus d'informations sur les normes de confidentialité de Google, veuillez cliquer ici : https://business.safety.google/confidentialité/

10.3 Polices Web de Google

Ce site utilise des polices web fournies par le prestataire suivant afin d'assurer une mise en page homogène : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

Les données sont également transmises à : Google LLC, États-Unis

Lorsque vous consultez une page, votre navigateur charge les polices Web nécessaires dans son cache afin d'afficher correctement les textes et les polices, et établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur. Au cours de ce processus, certaines informations relatives à votre navigateur, notamment votre adresse IP, sont transmises au fournisseur.

Le traitement des données à caractère personnel lors de l'établissement de la connexion avec le fournisseur des polices de caractères n'a lieu que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en désactivant ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web. Si votre navigateur ne prend pas en charge les polices web, une police standard sera utilisée par votre ordinateur.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect des normes européennes en matière de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Pour plus d'informations sur les normes de confidentialité de Google, veuillez cliquer ici : https://business.safety.google/confidentialité/

10.4 - Google reCAPTCHA

Sur ce site web, nous utilisons le service CAPTCHA du fournisseur suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

Les données peuvent également être transmises à : Google LLC, États-Unis. Pour la conception visuelle de la fenêtre CAPTCHA, le fournisseur utilise « Google Fonts », c'est-à-dire des polices de caractères chargées depuis Internet par Google. Aucune autre information n'est traitée en dehors de celles mentionnées ci-dessus, qui sont déjà transmises à Google via la fonctionnalité ReCaptcha.

Le service vérifie si une saisie est effectuée par une personne physique ou de manière abusive par un robot ou un traitement automatisé, dans le but de bloquer les spams, les attaques DDoS et autres attaques malveillantes automatisées similaires. Afin de s'assurer qu'une action est effectuée par un être humain et non par un robot automatisé, le fournisseur collecte l'adresse IP du terminal utilisé, les données d'identification du navigateur, le type de système d'exploitation ainsi que la date et la durée de la visite, puis transmet ces données aux serveurs du fournisseur pour qu'elles y soient analysées. Cela peut impliquer l'utilisation de cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont stockés dans le navigateur du terminal.

Si le traitement décrit ci-dessus est effectué à l'aide de cookies, ceux-ci ne seront installés que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Si le traitement décrit ci-dessus est effectué sans recourir à des cookies, la base juridique est notre intérêt légitime à déterminer la responsabilité individuelle sur Internet et à prévenir les abus et le spam, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD.

Nous avons conclu un contrat de sous-traitance avec le prestataire, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute divulgation non autorisée à des tiers.

En ce qui concerne les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire adhère au cadre de protection des données UE-États-Unis, qui garantit le respect des normes européennes en matière de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11) Outils et divers

Ce site web utilise un « outil de consentement aux cookies » afin d'obtenir le consentement effectif des utilisateurs pour les cookies et les applications basées sur les cookies qui nécessitent un tel consentement. Cet « outil de consentement aux cookies » s'affiche sous la forme d'une interface utilisateur interactive lorsque les utilisateurs accèdent à la page ; ils peuvent alors donner leur consentement pour certains cookies et/ou certaines applications basées sur les cookies en cochant la case correspondante.

Grâce à cet outil, tous les cookies et services nécessitant un consentement ne sont chargés que si l'utilisateur concerné donne son accord en cochant la case correspondante. Cela garantit que ces cookies ne sont enregistrés sur l'appareil de l'utilisateur concerné que si le consentement a été donné.

Cet outil installe des cookies strictement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Les données personnelles des utilisateurs ne sont généralement pas traitées.
Si, dans certains cas particuliers, des données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) sont traitées dans le but d'enregistrer, d'attribuer ou de consigner les paramètres des cookies, ce traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à mettre en place une gestion des consentements relative aux cookies qui soit conforme à la législation, adaptée à chaque utilisateur et conviviale, et donc à assurer une conception de notre site web conforme à la législation.
Une autre base juridique du traitement est l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD. En tant que responsable du traitement, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies non indispensables d'un point de vue technique au consentement de l'utilisateur concerné.
Vous trouverez de plus amples informations sur l'opérateur et les options de configuration de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

12) Droits de la personne concernée

12.1 La législation applicable en matière de protection des données vous confère les droits suivants en tant que personne concernée (droits d'accès et d'intervention) à l'égard du responsable du traitement en ce qui concerne le traitement de vos données à caractère personnel :

  • Droit d'accès de la personne concernée conformément à l'article 15 du RGPD ;
  • Droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD ;
  • Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») conformément à l'article 17 du RGPD ;
  • Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
  • Droit à l'information conformément à l'article 19 du RGPD ;
  • Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD ;
  • Droit de retirer un consentement donné conformément à l'article 7, paragraphe 3, du RGPD ;
  • Droit de déposer une réclamation conformément à l'article 77 du RGPD.

12.2 DROIT D'OPPOSITION

SI, DANS LE CADRE D'UNE ÉVALUATION DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS AVEZ LE DROIT, À TOUT MOMENT, DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR, POUR DES MOTIFS LIÉS À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES. TOUTEFOIS, NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS DÉMONTRER L'EXISTENCE DE RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES JUSTIFIANT LE TRAITEMENT, QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS FONDAMENTAUX, OU SI LE TRAITEMENT SERT À FAIRE VALOIR, À EXERCER OU À DÉFENDRE DES DROITS EN JUSTICE.

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS DISPOSEZ DU DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL UTILISÉES À DES FINS DE MARKETING DIRECT. VOUS POUVEZ EXERCER CE DROIT DE VIEILLEMENT COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCERIEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERIONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE.

13) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel dépend de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et, le cas échéant, des délais de conservation légaux applicables (par exemple, les délais de conservation en matière commerciale et fiscale).

Si des données à caractère personnel sont traitées sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée retire son consentement.

Si des délais de conservation légaux s'appliquent aux données traitées dans le cadre d'obligations légales ou similaires en vertu de l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, ces données seront systématiquement supprimées à l'expiration des délais de conservation si elles ne sont plus nécessaires à l'exécution du contrat ou à la conclusion de celui-ci et/ou si nous n'avons plus d'intérêt légitime à les conserver.

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1, du RGPD, à moins que nous ne puissions invoquer des motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement ne serve à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits en justice.

Si des données à caractère personnel sont traitées à des fins de marketing direct sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2, du RGPD.

Sauf indication contraire dans les informations contenues dans la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées seront effacées dès lors qu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.